VéloWebPro

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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet VéloWebPro l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

  • Propriétaire du site : Damien Venault (VéloWebPro) - Contact : contact@velowebpro.fr - Adresse : La Tremblade
  • Identification de l'entreprise : Micro-entreprise Damien Venault - SIRET : 75002594200020 - Adresse postale : Allée des chardonnerets, 17390 La Tremblade
  • Directeur de la publication : Damien Venault - Contact : contact@velowebpro.fr
  • Hébergement : Le site est hébergé par la société Vercel Inc., située au : 440 N Barranca Ave #4133 Covina, CA 91723 États-Unis - Site web : https://vercel.com
  • Délégué à la protection des données : Damien Venault - contact@velowebpro.fr

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Damien Venault est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Damien Venault.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

Damien Venault ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site VéloWebPro.

Damien Venault décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur VéloWebPro.

Damien Venault s’engage à sécuriser au mieux le site VéloWebPro, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

4. Protection des données personnelles

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Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, contactez notre Délégué à la Protection des Données : Damien Venault — contact@velowebpro.fr.

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